BEL'AUTOS
Active4511Z · Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
- Capital social
- 500 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 921 122 966, BEL'AUTOS est une SAS créée le 7 novembre 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 bd Alphonse Daudet, 30800 Saint-Gilles. BEL'AUTOS relève du secteur commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (code NAF 4511Z). Elle est dirigée par HICHAME ZOUGARHE, président de sas.
Fiche d'identité de BEL'AUTOS
INSEE- Dénomination
- BEL'AUTOS
- SIREN
- 921 122 966
- SIRET (siège)
- 921 122 966 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR27921122966Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 921 122 966
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 décembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 4511Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
- Date de création
- 07 novembre 2022
- Siège social
- 12 BD ALPHONSE DAUDET, 30800, SAINT-GILLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de BEL'AUTOS
Achat vente des voitures d occasion location des voitures service carte grise et accompagnement administratif.
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Finances de BEL'AUTOS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEL'AUTOS
INSEEÉtablissements de BEL'AUTOS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30800 SAINT-GILLESSiègeActif
921 122 966 00010 · ouvert le 01 novembre 2022 · NAF 4511Z
Documents juridiques de BEL'AUTOS
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de BEL'AUTOS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL'AUTOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BEL'AUTOS. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, ch 10 REFERES
Décision du 02 avril 2026 · N° 26/00117
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEL'AUTOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BEL'AUTOS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 novembre 2022
Questions fréquentes sur BEL'AUTOS
Quel est le numéro SIREN de BEL'AUTOS ?
Le numéro SIREN de BEL'AUTOS est 921 122 966. Le SIRET de son siège social est 921 122 966 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27921122966.
Qui dirige BEL'AUTOS ?
BEL'AUTOS est dirigée par HICHAME ZOUGARHE, président de sas.
Où se situe le siège social de BEL'AUTOS ?
Le siège social de BEL'AUTOS est situé 12 bd Alphonse Daudet, 30800 Saint-Gilles.
BEL'AUTOS est-elle toujours en activité ?
Oui, BEL'AUTOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 novembre 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEL'AUTOS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL'AUTOS.
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