BEL AVENIR
Active5630Z · Débits de boissons
- Capital social
- 5,0 k€
BEL AVENIR est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 août 2014, identifiée par le SIREN 803 962 968. Son siège social est situé 39 RUE PIERRE LHOMME et 35 Rue Jean Pierre Timbaud, 92400 Courbevoie. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z). La direction est assurée par ALAIN USTUNER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de BEL AVENIR
INSEE- Dénomination
- BEL AVENIR
- SIREN
- 803 962 968
- SIRET (siège)
- 803 962 968 00027
- N° TVA intracommunautaire
- FR18803962968Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 803 962 968
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 08 août 2014
- Siège social
- 39 RUE PIERRE LHOMME et 35 Rue Jean Pierre Timbaud, 92400, COURBEVOIE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BEL AVENIR
Café, restaurant, vins liqueurs, tabletterie, PMU, FDJ. Débit de tabac
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Finances de BEL AVENIR
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEL AVENIR
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis février 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 février 2017
Anciens dirigeants (1)
Associé · de août 2014 à avril 2021
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BEL AVENIR
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 92400 COURBEVOIESiègeActif
803 962 968 00027 · ouvert le 24 décembre 2014 · NAF 5630Z
- 95140 GARGES-LES-GONESSEFermé
803 962 968 00019 · ouvert le 24 décembre 2014 · NAF 5630Z
Documents juridiques de BEL AVENIR
INPIConformité de BEL AVENIR
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL AVENIR. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEL AVENIR. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMEE : Renvoi avec ordonnance de clôture et renvoi en plaidoirie
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 2ème section
Décision du 24 juin 2026 · N° 25/05365
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4 A
Décision du 29 avril 2025 · N° 22/04496
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 9/Section 1
Décision du 04 décembre 2024 · N° 24/01362
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 02 juillet 2024 · N° 24/00062
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEL AVENIR n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BEL AVENIR
BODACC8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Gérant, Associé : USTUNER Alain ; Associé : USTUNER Céline
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE
Immatriculée le 2020-11-09 · Début d'activité : 2014-12-24
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Gérant, Associé : USTUNER Alain ; Associé : USTUNER Mélanie
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Gérant : USTUNER Alain en fonction le 20 Février 2017
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Début d'activité : 2014-07-30
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité
- création
Date d'effet : 08 août 2014
Questions fréquentes sur BEL AVENIR
Quel est le numéro SIREN de BEL AVENIR ?
Le numéro SIREN de BEL AVENIR est 803 962 968. Le SIRET de son siège social est 803 962 968 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18803962968.
Qui dirige BEL AVENIR ?
BEL AVENIR est dirigée par ALAIN USTUNER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BEL AVENIR ?
Le siège social de BEL AVENIR est situé 39 RUE PIERRE LHOMME et 35 Rue Jean Pierre Timbaud, 92400 Courbevoie.
BEL AVENIR est-elle toujours en activité ?
Oui, BEL AVENIR est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEL AVENIR est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL AVENIR.
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