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BEL BERNARD

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Siren795 971 977Entrepreneur individuel74350 CRUSEILLESCréée le 01 janvier 1959
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BEL BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1959, identifié par le SIREN 795 971 977. Son siège social est situé Rte de Geneve, 74350 Cruseilles. Son activité principale relève du code NAF 702C.

Fiche d'identité de BEL BERNARD

Dénomination
BEL BERNARD
SIREN
795 971 977
SIRET (siège)
795 971 977 00017
N° TVA intracommunautaire
FR13795971977Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 795 971 977
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
702C
Date de création
01 janvier 1959
Siège social
RTE DE GENEVE, 74350, CRUSEILLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEL BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de BEL BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEL BERNARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BEL BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74350 CRUSEILLESSiègeFermé

    795 971 977 00017 · ouvert le 01 janvier 1959 · NAF 702C

Documents juridiques de BEL BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BEL BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEL BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEL BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEL BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEL BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1959

Questions fréquentes sur BEL BERNARD

Quel est le numéro SIREN de BEL BERNARD ?

Le numéro SIREN de BEL BERNARD est 795 971 977. Le SIRET de son siège social est 795 971 977 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR13795971977.

Où se situe le siège social de BEL BERNARD ?

Le siège social de BEL BERNARD est situé Rte de Geneve, 74350 Cruseilles.

BEL BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BEL BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1959. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEL BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL BERNARD.

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