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BEL DANIEL

Active
Siren801 005 976Entrepreneur individuel19360 MALEMORTCréée le 01 mars 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BEL DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mars 2014, identifié par le SIREN 801 005 976. Son siège social est situé Broussolles, 19360 Malemort. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BEL DANIEL

Dénomination
BEL DANIEL
SIREN
801 005 976
SIRET (siège)
801 005 976 00015
N° TVA intracommunautaire
FR80801005976Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 005 976
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 mars 2014
Siège social
BROUSSOLLES, 19360, MALEMORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEL DANIEL

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de BEL DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEL DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BEL DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19360 MALEMORTSiègeActif

    801 005 976 00015 · ouvert le 01 mars 2014 · NAF 0113Z

Documents juridiques de BEL DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BEL DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEL DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEL DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEL DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEL DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2014

Questions fréquentes sur BEL DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BEL DANIEL ?

Le numéro SIREN de BEL DANIEL est 801 005 976. Le SIRET de son siège social est 801 005 976 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80801005976.

Où se situe le siège social de BEL DANIEL ?

Le siège social de BEL DANIEL est situé Broussolles, 19360 Malemort.

BEL DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BEL DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEL DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL DANIEL.

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