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Bel Ensemble 11

Active
Siren987 626 140SCI06300 NiceCréée le 22 mars 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Bel Ensemble 11 est une SCI immatriculée le 22 mars 2024 sous le numéro SIREN 987 626 140. Le siège social de l'entreprise se trouve 112 BD du Mont Boron, 06300 Nice. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par Pierre Lohier en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de Bel Ensemble 11

Dénomination
Bel Ensemble 11
SIREN
987 626 140
SIRET (siège)
987 626 140 00014
N° TVA intracommunautaire
FR46987626140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 987 626 140
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 mars 2024
Siège social
112 BD du Mont Boron, 06300, Nice
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Bel Ensemble 11

Acquisitions immobilières et gestion de biens immobiliers

Finances de Bel Ensemble 11

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Bel Ensemble 11

PL

Pierre Lohier

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 mars 2024) · 2 ans

S

Sunny Vallet

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 mars 2024) · 2 ans

Établissements de Bel Ensemble 11

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06300 NiceSiègeActif

    987 626 140 00014 · ouvert le 08 mars 2024 · NAF 6820B

Documents juridiques de Bel Ensemble 11

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de Bel Ensemble 11

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Bel Ensemble 11. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Bel Ensemble 11

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Bel Ensemble 11. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne Bel Ensemble 11. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, pROCEDURES ORALES + JCP

    Décision du 16 février 2026 · N° 25/01059

    Expulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de Bel Ensemble 11 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Bel Ensemble 11

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nice

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-03-22 · Début d'activité : 2024-03-08

  1. création

    Date d'effet : 22 mars 2024

Questions fréquentes sur Bel Ensemble 11

Quel est le numéro SIREN de Bel Ensemble 11 ?

Le numéro SIREN de Bel Ensemble 11 est 987 626 140. Le SIRET de son siège social est 987 626 140 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46987626140.

Qui dirige Bel Ensemble 11 ?

Bel Ensemble 11 est dirigée par Pierre Lohier, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de Bel Ensemble 11 ?

Le siège social de Bel Ensemble 11 est situé 112 BD du Mont Boron, 06300 Nice.

Bel Ensemble 11 est-elle toujours en activité ?

Oui, Bel Ensemble 11 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Bel Ensemble 11 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Bel Ensemble 11.

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