BEL ENSEMBLE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BEL ENSEMBLE est une SCI immatriculée le 27 janvier 2020 sous le numéro SIREN 880 971 585. Son siège social est situé 28 rue Marsoulan, 75012 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par BENOIT Vallet, gérant.
Fiche d'identité de BEL ENSEMBLE
INSEE- Dénomination
- BEL ENSEMBLE
- SIREN
- 880 971 585
- SIRET (siège)
- 880 971 585 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR96880971585Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 880 971 585
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 27 janvier 2020
- Siège social
- 28 RUE MARSOULAN, 75012, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BEL ENSEMBLE
La location de tous biens mobiliers et immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit, l'acquisition par voie d'achat ou d'apport de tous biens mobiliers et immobiliers construits, à construire ou en cours de construction, en pleine propriété, nue-propriété ou usufruit, la mise en valeur, la transformation, l'aménagement, la gestion par location ou autrement desdits biens acquis.
Finances de BEL ENSEMBLE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEL ENSEMBLE
INSEEsunny vallet
Autre
Depuis la création (27 janvier 2020) · 6 ans
Établissements de BEL ENSEMBLE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75012 PARISSiègeActif
880 971 585 00018 · ouvert le 22 janvier 2020 · NAF 6820B
Documents juridiques de BEL ENSEMBLE
INPIComptes annuels de BEL ENSEMBLE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEL ENSEMBLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BEL ENSEMBLE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL ENSEMBLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEL ENSEMBLE. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, jCP REFERES
Décision du 26 mai 2026 · N° 26/00061
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, pROCEDURES ORALES + JCP
Décision du 16 février 2026 · N° 25/01059
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEL ENSEMBLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BEL ENSEMBLE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2020-01-27 · Début d'activité : 2020-01-22
- création
Date d'effet : 27 janvier 2020
Questions fréquentes sur BEL ENSEMBLE
Quel est le numéro SIREN de BEL ENSEMBLE ?
Le numéro SIREN de BEL ENSEMBLE est 880 971 585. Le SIRET de son siège social est 880 971 585 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96880971585.
Qui dirige BEL ENSEMBLE ?
BEL ENSEMBLE est dirigée par BENOIT Vallet, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BEL ENSEMBLE ?
Le siège social de BEL ENSEMBLE est situé 28 rue Marsoulan, 75012 Paris.
BEL ENSEMBLE est-elle toujours en activité ?
Oui, BEL ENSEMBLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEL ENSEMBLE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL ENSEMBLE.
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