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BEL GERARD

Active
Siren538 877 101Entrepreneur individuel30700 LA CAPELLE-ET-MASMOLENECréée le 02 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 538 877 101, BEL GERARD est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 2012. Son siège social est situé 57 Che de Couvertine, 30700 La Capelle-et-Masmolene. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322A.

Fiche d'identité de BEL GERARD

Dénomination
BEL GERARD
SIREN
538 877 101
SIRET (siège)
538 877 101 00021
N° TVA intracommunautaire
FR21538877101Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 877 101
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322A
Date de création
02 janvier 2012
Siège social
57 CHE DE COUVERTINE, 30700, LA CAPELLE-ET-MASMOLENE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BEL GERARD

Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Finances de BEL GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEL GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BEL GERARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 30700 LA CAPELLE-ET-MASMOLENESiègeActif

    538 877 101 00021 · ouvert le 13 décembre 2021 · NAF 4322A

  • 38180 SEYSSINSFermé

    538 877 101 00013 · ouvert le 02 janvier 2012 · NAF 4322A

Documents juridiques de BEL GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BEL GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEL GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEL GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEL GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2012

Questions fréquentes sur BEL GERARD

Quel est le numéro SIREN de BEL GERARD ?

Le numéro SIREN de BEL GERARD est 538 877 101. Le SIRET de son siège social est 538 877 101 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21538877101.

Où se situe le siège social de BEL GERARD ?

Le siège social de BEL GERARD est situé 57 Che de Couvertine, 30700 La Capelle-et-Masmolene.

BEL GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, BEL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEL GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL GERARD.

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