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BEL HAMMAR HASSANE

Active
Siren952 652 170Entrepreneur individuel71310 La Chapelle-Saint-Sauveur

3511Z · Production d'électricité

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Documents

BEL HAMMAR HASSANE est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 952 652 170. Le siège social de l'entreprise se trouve 1162 RUE du Bourgneuf, 71310 La Chapelle-Saint-Sauveur. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de BEL HAMMAR HASSANE

Dénomination
BEL HAMMAR HASSANE
SIREN
952 652 170
SIRET (siège)
952 652 170 00012
N° TVA intracommunautaire
FR29952652170Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 952 652 170
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
-
Siège social
1162 RUE du Bourgneuf, 71310, La Chapelle-Saint-Sauveur
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEL HAMMAR HASSANE

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE

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Établissements de BEL HAMMAR HASSANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71310 La Chapelle-Saint-SauveurSiègeActif

    952 652 170 00012 · ouvert le 08 juillet 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de BEL HAMMAR HASSANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mai 2023

  • Acte

Conformité de BEL HAMMAR HASSANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL HAMMAR HASSANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEL HAMMAR HASSANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BEL HAMMAR HASSANE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur BEL HAMMAR HASSANE

Quel est le numéro SIREN de BEL HAMMAR HASSANE ?

Le numéro SIREN de BEL HAMMAR HASSANE est 952 652 170. Le SIRET de son siège social est 952 652 170 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29952652170.

Où se situe le siège social de BEL HAMMAR HASSANE ?

Le siège social de BEL HAMMAR HASSANE est situé 1162 RUE du Bourgneuf, 71310 La Chapelle-Saint-Sauveur.

BEL HAMMAR HASSANE est-elle toujours en activité ?

Oui, BEL HAMMAR HASSANE est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEL HAMMAR HASSANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL HAMMAR HASSANE.

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