BEL HORIZON
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 304,9 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 342 393 394, BEL HORIZON est une SCI créée le 9 octobre 1990. Son siège social est situé 20 B av Fleurs, 06000 Nice. BEL HORIZON relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par ROGGY RAYMONDE, gérant.
Fiche d'identité de BEL HORIZON
INSEE- Dénomination
- BEL HORIZON
- SIREN
- 342 393 394
- SIRET (siège)
- 342 393 394 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR52342393394Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 393 394
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 304,9 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 09 octobre 1990
- Siège social
- 20 B AV FLEURS, 06000, NICE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BEL HORIZON
Acquisition et exploitation par bail
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Finances de BEL HORIZON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEL HORIZON
INSEEROGGY RAYMONDE
Gérant
Depuis la création (09 octobre 1990) · 36 ans
Établissements de BEL HORIZON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06000 NICESiègeActif
342 393 394 00024 · ouvert le 01 août 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de BEL HORIZON
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de BEL HORIZON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL HORIZON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
23 décisions de justice publiées en open data mentionnent BEL HORIZON. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 17 juillet 2026 · N° 26/01835
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 0
Décision du 06 juillet 2026 · N° 26/00645
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00035
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Décision du 17 juin 2026 · N° 25/02858
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Tribunal judiciaire, 3ème chambre civile
Décision du 03 mars 2026 · N° 23/03145
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Décision du 02 octobre 2025 · N° 25/02267
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 03 juin 2025 · N° 24/00224
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Cour d'appel, 2 e chambre civile
Décision du 15 mai 2025 · N° 24/01018
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Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 14 mai 2025 · N° 24/02445
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 15 janvier 2025 · N° 24/03458
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Décision du 01 juillet 2024 · N° 22/03902
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 26 juin 2024 · N° 24/52563
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Décision du 06 juin 2024 · N° 23-14.046
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Cour d'appel, chambre 1-2
Décision du 22 février 2024 · N° 23/11485
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JTJ proxi requêtes
Décision du 08 janvier 2024 · N° 23/02406
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Décision du 14 octobre 2014 · N° 12/03045
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Décision du 14 juin 2000 · N° 98-11.695
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Décision du 25 novembre 1998 · N° 96-45.214
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Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 03 février 1998 · N° 95-17.313
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 07 janvier 1997 · N° 94-20.732
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEL HORIZON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BEL HORIZON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 octobre 1990
Questions fréquentes sur BEL HORIZON
Quel est le numéro SIREN de BEL HORIZON ?
Le numéro SIREN de BEL HORIZON est 342 393 394. Le SIRET de son siège social est 342 393 394 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52342393394.
Qui dirige BEL HORIZON ?
BEL HORIZON est dirigée par ROGGY RAYMONDE, gérant.
Où se situe le siège social de BEL HORIZON ?
Le siège social de BEL HORIZON est situé 20 B av Fleurs, 06000 Nice.
BEL HORIZON est-elle toujours en activité ?
Oui, BEL HORIZON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEL HORIZON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL HORIZON.
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