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BEL MOUSSA MOUSLIM

Active
Siren109 999 706Entrepreneur individuel93270 SevranCréée le 14 septembre 2026

9491Z · Activités des organisations religieuses

Enregistré sous le numéro SIREN 109 999 706, BEL MOUSSA MOUSLIM est un entrepreneur individuel créé le 14 septembre 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 RUE de la Mare Simon, 93270 Sevran. Son activité principale est activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).

Fiche d'identité de BEL MOUSSA MOUSLIM

Dénomination
BEL MOUSSA MOUSLIM
SIREN
109 999 706
SIRET (siège)
109 999 706 00012
N° TVA intracommunautaire
FR86109999706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 999 706
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z - Activités des organisations religieuses
Date de création
14 septembre 2026
Siège social
18 RUE de la Mare Simon, 93270, Sevran
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEL MOUSSA MOUSLIM

Activités des organisations religieuses

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Établissements de BEL MOUSSA MOUSLIM

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93270 SevranSiègeActif

    109 999 706 00012 · ouvert le 14 septembre 2026 · NAF 9491Z

Conformité de BEL MOUSSA MOUSLIM

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL MOUSSA MOUSLIM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEL MOUSSA MOUSLIM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BEL MOUSSA MOUSLIM

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2026

Questions fréquentes sur BEL MOUSSA MOUSLIM

Quel est le numéro SIREN de BEL MOUSSA MOUSLIM ?

Le numéro SIREN de BEL MOUSSA MOUSLIM est 109 999 706. Le SIRET de son siège social est 109 999 706 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86109999706.

Où se situe le siège social de BEL MOUSSA MOUSLIM ?

Le siège social de BEL MOUSSA MOUSLIM est situé 18 RUE de la Mare Simon, 93270 Sevran.

BEL MOUSSA MOUSLIM est-elle toujours en activité ?

Oui, BEL MOUSSA MOUSLIM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEL MOUSSA MOUSLIM est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL MOUSSA MOUSLIM.

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