BEL MOUSSA MOUSLIM
Active9491Z · Activités des organisations religieuses
Enregistré sous le numéro SIREN 109 999 706, BEL MOUSSA MOUSLIM est un entrepreneur individuel créé le 14 septembre 2026. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 RUE de la Mare Simon, 93270 Sevran. Son activité principale est activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).
Fiche d'identité de BEL MOUSSA MOUSLIM
INSEE- Dénomination
- BEL MOUSSA MOUSLIM
- SIREN
- 109 999 706
- SIRET (siège)
- 109 999 706 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR86109999706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 109 999 706
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 14 septembre 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9491Z - Activités des organisations religieuses
- Date de création
- 14 septembre 2026
- Siège social
- 18 RUE de la Mare Simon, 93270, Sevran
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BEL MOUSSA MOUSLIM
Activités des organisations religieuses
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Établissements de BEL MOUSSA MOUSLIM
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93270 SevranSiègeActif
109 999 706 00012 · ouvert le 14 septembre 2026 · NAF 9491Z
Conformité de BEL MOUSSA MOUSLIM
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL MOUSSA MOUSLIM. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BEL MOUSSA MOUSLIM n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BEL MOUSSA MOUSLIM
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 14 septembre 2026
Questions fréquentes sur BEL MOUSSA MOUSLIM
Quel est le numéro SIREN de BEL MOUSSA MOUSLIM ?
Le numéro SIREN de BEL MOUSSA MOUSLIM est 109 999 706. Le SIRET de son siège social est 109 999 706 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86109999706.
Où se situe le siège social de BEL MOUSSA MOUSLIM ?
Le siège social de BEL MOUSSA MOUSLIM est situé 18 RUE de la Mare Simon, 93270 Sevran.
BEL MOUSSA MOUSLIM est-elle toujours en activité ?
Oui, BEL MOUSSA MOUSLIM est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEL MOUSSA MOUSLIM est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL MOUSSA MOUSLIM.
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