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BEL OISEAU

Active
Siren105 239 693SCI39000 Lons-le-SaunierCréée le 22 mai 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BEL OISEAU est une SCI immatriculée le 22 mai 2026 sous le numéro SIREN 105 239 693. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 RUE de la Paix, 39000 Lons-le-Saunier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z. HUGO TREBOZ exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BEL OISEAU

Dénomination
BEL OISEAU
SIREN
105 239 693
SIRET (siège)
105 239 693 00010
N° TVA intracommunautaire
FR96105239693Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 105 239 693
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 juillet 2026
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
22 mai 2026
Siège social
14 RUE de la Paix, 39000, Lons-le-Saunier
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEL OISEAU

la construction, l'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation par bail, location ou autrement, en ce compris la mise à disposition au profit des associés (à titre gratuit ou onéreux), de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle est ou pourrait devenir propriétaire ultérieurement ; la gestion, l'acquisition et l'administration de valeurs mobilières, placements ainsi que toutes opérations financières d'achat ou vente de titres ; éventuellement et exceptionnellement l'aliénation du ou des immeubles devenus inutiles à la Société, au moyen de vente, échange ou apport en société, et généralement toutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l'objet ci-dessus défini, pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la société.

Finances de BEL OISEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEL OISEAU

HT

HUGO TREBOZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 mai 2026) · moins d'un an

ER

ELEANE ROSSIGNOL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (22 mai 2026) · moins d'un an

Établissements de BEL OISEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39000 Lons-le-SaunierSiègeActif

    105 239 693 00010 · NAF 7010Z

Documents juridiques de BEL OISEAU

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 mai 2026

  • Copie des statuts

Comptes annuels de BEL OISEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEL OISEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEL OISEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL OISEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BEL OISEAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BEL OISEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEL OISEAU

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 2026

Questions fréquentes sur BEL OISEAU

Quel est le numéro SIREN de BEL OISEAU ?

Le numéro SIREN de BEL OISEAU est 105 239 693. Le SIRET de son siège social est 105 239 693 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96105239693.

Qui dirige BEL OISEAU ?

BEL OISEAU est dirigée par HUGO TREBOZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BEL OISEAU ?

Le siège social de BEL OISEAU est situé 14 RUE de la Paix, 39000 Lons-le-Saunier.

BEL OISEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, BEL OISEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEL OISEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL OISEAU.

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