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BEL PASCAL

Active
Siren792 683 104Entrepreneur individuel74000 ANNECYCréée le 01 mars 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 792 683 104, BEL PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 1er mars 2013. Elle est domiciliée 1 rue President Favre, 74000 Annecy. Son activité principale relève du code NAF 6619B.

Fiche d'identité de BEL PASCAL

Dénomination
BEL PASCAL
SIREN
792 683 104
SIRET (siège)
792 683 104 00014
N° TVA intracommunautaire
FR40792683104Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 792 683 104
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6619B
Date de création
01 mars 2013
Siège social
1 RUE PRESIDENT FAVRE, 74000, ANNECY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEL PASCAL

Autres activités auxiliaires de services financiers, hors assurance et caisses de retraite, n.c.a.

Finances de BEL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BEL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BEL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74000 ANNECYSiègeActif

    792 683 104 00014 · ouvert le 01 mars 2013 · NAF 6619B

Documents juridiques de BEL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BEL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BEL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BEL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mars 2013

Questions fréquentes sur BEL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de BEL PASCAL ?

Le numéro SIREN de BEL PASCAL est 792 683 104. Le SIRET de son siège social est 792 683 104 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40792683104.

Où se situe le siège social de BEL PASCAL ?

Le siège social de BEL PASCAL est situé 1 rue President Favre, 74000 Annecy.

BEL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, BEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL PASCAL.

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