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BEL PATRICE

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Siren414 944 843Entrepreneur individuel95300 PONTOISECréée le 02 janvier 1998

BEL PATRICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 2 janvier 1998 sous le numéro SIREN 414 944 843. Son siège social est situé 47 B rue de Gisors, 95300 Pontoise. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524Z.

Fiche d'identité de BEL PATRICE

Dénomination
BEL PATRICE
SIREN
414 944 843
SIRET (siège)
414 944 843 00013
N° TVA intracommunautaire
FR76414944843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 944 843
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
524Z
Date de création
02 janvier 1998
Siège social
47 B RUE DE GISORS, 95300, PONTOISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BEL PATRICE

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Établissements de BEL PATRICE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 95300 PONTOISESiègeFermé

    414 944 843 00013 · ouvert le 02 janvier 1998 · NAF 524Z

Conformité de BEL PATRICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL PATRICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BEL PATRICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BEL PATRICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 1998

Questions fréquentes sur BEL PATRICE

Quel est le numéro SIREN de BEL PATRICE ?

Le numéro SIREN de BEL PATRICE est 414 944 843. Le SIRET de son siège social est 414 944 843 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76414944843.

Où se situe le siège social de BEL PATRICE ?

Le siège social de BEL PATRICE est situé 47 B rue de Gisors, 95300 Pontoise.

BEL PATRICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BEL PATRICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BEL PATRICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL PATRICE.