BEL'S
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BEL'S est une SARL immatriculée le 26 septembre 2013 sous le numéro SIREN 795 288 844. Elle est domiciliée 3 Rte de Saint Menoux les Greves des Rafignaux, 03000 Coulandon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6810Z. Elle est dirigée par SARAH BELFEGAS, gérant.
Fiche d'identité de BEL'S
INSEE- Dénomination
- BEL'S
- SIREN
- 795 288 844
- SIRET (siège)
- 795 288 844 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR30795288844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 795 288 844
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 28 mai 2025
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6810Z
- Date de création
- 26 septembre 2013
- Siège social
- 3 RTE DE SAINT MENOUX LES GREVES DES RAFIGNAUX, 03000, COULANDON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BEL'S
Exercice de la profession de marchands de biens. Achat, vente location de tous terrains et immeubles à usage d'habitation ou autres. Céder ces biens en l'état futur d'achèvement ou après achèvement. Effectuer par l'intermédiaire d'autres professionnels du bâtiment tous travaux de rénovation et de construction. Promotion immobilière et lotissement de tous immeubles. Procéder à toutes études de conception d'avant-projet de construction et de dépôt de permis de construire. Gestion de location meublée ou non.
Finances de BEL'S
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEL'S
INSEEBODACCGérant
En poste depuis décembre 2022 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 31 décembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BEL'S
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 03000 COULANDONSiègeActif
795 288 844 00025 · ouvert le 01 décembre 2022 · NAF 6810Z
- 03200 VICHYFermé
795 288 844 00017 · ouvert le 16 septembre 2013 · NAF 4771Z
Documents juridiques de BEL'S
INPIComptes annuels de BEL'S
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEL'S. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BEL'S
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL'S. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne BEL'S. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 3
Décision du 13 novembre 2025 · N° 22/02464
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEL'S n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BEL'S
BODACC14 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cusset
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cusset
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de cusset
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cusset
Gérant : CHASSAGNON Marc ; Gérant : BELFEGAS Sarah
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2013-09-26
- création
Date d'effet : 26 septembre 2013
Questions fréquentes sur BEL'S
Quel est le numéro SIREN de BEL'S ?
Le numéro SIREN de BEL'S est 795 288 844. Le SIRET de son siège social est 795 288 844 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30795288844.
Qui dirige BEL'S ?
BEL'S est dirigée par SARAH BELFEGAS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BEL'S ?
Le siège social de BEL'S est situé 3 Rte de Saint Menoux les Greves des Rafignaux, 03000 Coulandon.
BEL'S est-elle toujours en activité ?
Oui, BEL'S est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEL'S est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL'S.
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