BEL SEBASTIEN
Active4333Z · Travaux de revêtement des sols et des murs
BEL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 février 1995, identifié par le SIREN 399 842 673. Son siège social est situé Ld le Loyer, 74890 Bons-en-Chablais. Son activité principale est travaux de revêtement des sols et des murs (code NAF 4333Z).
Fiche d'identité de BEL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- BEL SEBASTIEN
- SIREN
- 399 842 673
- SIRET (siège)
- 399 842 673 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR35399842673Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 842 673
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4333Z - Travaux de revêtement des sols et des murs
- Date de création
- 13 février 1995
- Siège social
- LD LE LOYER, 74890, BONS-EN-CHABLAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BEL SEBASTIEN
CHAPES - CARRELAGE - FAIENCES - REVETEMENTS - PIERRES
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Établissements de BEL SEBASTIEN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74890 BONS-EN-CHABLAISSiègeActif
399 842 673 00010 · ouvert le 20 janvier 1995 · NAF 4333Z
Conformité de BEL SEBASTIEN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BEL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BEL SEBASTIEN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 février 1995
Questions fréquentes sur BEL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de BEL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de BEL SEBASTIEN est 399 842 673. Le SIRET de son siège social est 399 842 673 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35399842673.
Où se situe le siège social de BEL SEBASTIEN ?
Le siège social de BEL SEBASTIEN est situé Ld le Loyer, 74890 Bons-en-Chablais.
BEL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, BEL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL SEBASTIEN.
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