BEL'TERRE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 841 691 033, BEL'TERRE est une SCI créée le 14 août 2018. Son siège social est situé 64 Petit Rombach (64 A), 68160 Sainte-Croix-aux-Mines. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. VIOLETTE BOTTER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de BEL'TERRE
INSEE- Dénomination
- BEL'TERRE
- SIREN
- 841 691 033
- SIRET (siège)
- 841 691 033 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR54841691033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 841 691 033
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 14 août 2018
- Siège social
- 64 PETIT ROMBACH (64 A), 68160, SAINTE-CROIX-AUX-MINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BEL'TERRE
Propriété et gestion de tous biens (im)mobiliers
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Finances de BEL'TERRE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BEL'TERRE
INSEEÉtablissements de BEL'TERRE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68160 SAINTE-CROIX-AUX-MINESSiègeActif
841 691 033 00010 · ouvert le 14 juin 2018 · NAF 6820B
Documents juridiques de BEL'TERRE
INPIComptes annuels de BEL'TERRE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BEL'TERRE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BEL'TERRE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BEL'TERRE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BEL'TERRE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BEL'TERRE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BEL'TERRE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-08-14 · Début d'activité : 2018-06-14
- création
Date d'effet : 14 août 2018
Questions fréquentes sur BEL'TERRE
Quel est le numéro SIREN de BEL'TERRE ?
Le numéro SIREN de BEL'TERRE est 841 691 033. Le SIRET de son siège social est 841 691 033 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54841691033.
Qui dirige BEL'TERRE ?
BEL'TERRE est dirigée par VIOLETTE BOTTER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BEL'TERRE ?
Le siège social de BEL'TERRE est situé 64 Petit Rombach (64 A), 68160 Sainte-Croix-aux-Mines.
BEL'TERRE est-elle toujours en activité ?
Oui, BEL'TERRE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BEL'TERRE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BEL'TERRE.
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