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BELA

Active
Siren922 714 266SAS14510 HoulgateCréée le 05 janvier 20231
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions30 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
1tranche Sirene

Enregistrée sous le numéro SIREN 922 714 266, BELA est une SAS créée le 5 janvier 2023. Son siège social est situé 11 RUE des Bains 7 et 9 rue des Bains, 14510 Houlgate. L'entreprise déclare le code NAF 5610C comme activité principale et emploie 1 salarié. La direction est assurée par STEVE VALETTE en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BELA

Dénomination
BELA
SIREN
922 714 266
SIRET (siège)
922 714 266 00033
N° TVA intracommunautaire
FR72922714266Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 922 714 266
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
5610C
Date de création
05 janvier 2023
Effectif
1
Siège social
11 RUE des Bains 7 et 9 rue des Bains, 14510, Houlgate
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BELA

Restaurant italien, pizzeria

Finances de BELA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELA

SV

STEVE VALETTE

Président de SAS

Depuis la création (05 janvier 2023) · 3 ans

Anciens dirigeants (1)

SV

Séverine, Lucie, Madeleine VALETTE

Président · de janvier 2023 à octobre 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BELA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 14510 HoulgateSiègeActif

    922 714 266 00033 · ouvert le 01 mars 2026 · NAF 5610A

  • 14390 VARAVILLEFermé

    922 714 266 00025 · ouvert le 03 février 2024 · NAF 5610C

Documents juridiques de BELA

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 10 mars 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 10 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 28 février 2024

  • Acte

Dépôt du 05 janvier 2023

  • Acte

Dépôt du -

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de BELA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

30 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELA. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELA

8 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de lisieux

  2. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

    Immatriculée le 2026-04-15 · Début d'activité : 2026-03-01

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

    Début d'activité : 2026-02-20

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  5. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Président : VALETTE Steve, Guy, Firmin

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de caen

  7. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

    Immatriculée le 2024-02-28 · Début d'activité : 2024-02-03

  8. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lisieux

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-01-05 · Début d'activité : 2023-01-01

  1. création

    Date d'effet : 05 janvier 2023

Questions fréquentes sur BELA

Quel est le numéro SIREN de BELA ?

Le numéro SIREN de BELA est 922 714 266. Le SIRET de son siège social est 922 714 266 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72922714266.

Qui dirige BELA ?

BELA est dirigée par STEVE VALETTE, président de sas.

Où se situe le siège social de BELA ?

Le siège social de BELA est situé 11 RUE des Bains 7 et 9 rue des Bains, 14510 Houlgate.

BELA est-elle toujours en activité ?

Oui, BELA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 janvier 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELA.

Combien de salariés compte BELA ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, BELA emploie 1 salarié.

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