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BELABASSI Younes

Active
Siren928 196 963Entrepreneur individuel57290 Serémange-ErzangeCréée le 17 mai 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 928 196 963, BELABASSI Younes est un entrepreneur individuel créé le 17 mai 2024. Elle est domiciliée 13 RUE Francois Flacon, 57290 Serémange-Erzange. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4941A.

Fiche d'identité de BELABASSI Younes

Dénomination
BELABASSI Younes
SIREN
928 196 963
SIRET (siège)
928 196 963 00013
N° TVA intracommunautaire
FR67928196963Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 928 196 963
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4941A
Date de création
17 mai 2024
Siège social
13 RUE Francois Flacon, 57290, Serémange-Erzange
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELABASSI Younes

Livraison de repas, Coursier à vélo

Finances de BELABASSI Younes

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELABASSI Younes

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELABASSI Younes

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57290 Serémange-ErzangeSiègeActif

    928 196 963 00013 · ouvert le 29 avril 2024 · NAF 5320Z

Documents juridiques de BELABASSI Younes

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du 26 avril 2024

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de BELABASSI Younes

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELABASSI Younes. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELABASSI Younes

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELABASSI Younes. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELABASSI Younes n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELABASSI Younes

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal Judiciaire de Thionville

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-05-17 · Début d'activité : 2024-04-29

  1. création

    Date d'effet : 17 mai 2024

Questions fréquentes sur BELABASSI Younes

Quel est le numéro SIREN de BELABASSI Younes ?

Le numéro SIREN de BELABASSI Younes est 928 196 963. Le SIRET de son siège social est 928 196 963 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67928196963.

Où se situe le siège social de BELABASSI Younes ?

Le siège social de BELABASSI Younes est situé 13 RUE Francois Flacon, 57290 Serémange-Erzange.

BELABASSI Younes est-elle toujours en activité ?

Oui, BELABASSI Younes est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mai 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELABASSI Younes est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELABASSI Younes.

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