BELABBAS FATMA
Active4778C · Autres commerces de détail spécialisés divers
BELABBAS FATMA est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 février 1995, identifié par le SIREN 399 939 800. Le siège social de l'entreprise se trouve Technopole Chateau Gombert, 13013 Marseille 13eme. Elle exerce une activité de autres commerces de détail spécialisés divers (code NAF 4778C).
Fiche d'identité de BELABBAS FATMA
INSEE- Dénomination
- BELABBAS FATMA
- SIREN
- 399 939 800
- SIRET (siège)
- 399 939 800 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR28399939800Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 399 939 800
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4778C - Autres commerces de détail spécialisés divers
- Date de création
- 13 février 1995
- Siège social
- TECHNOPOLE CHATEAU GOMBERT, 13013, MARSEILLE 13EME
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BELABBAS FATMA
Commercialisation de logiciels d'imagerie médicale
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Établissements de BELABBAS FATMA
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 13013 MARSEILLE 13EMESiègeActif
399 939 800 00021 · ouvert le 13 février 1995 · NAF 4778C
- 13015 MARSEILLEFermé
399 939 800 00013 · ouvert le 13 février 1995 · NAF 524Z
Conformité de BELABBAS FATMA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELABBAS FATMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BELABBAS FATMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BELABBAS FATMA
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 février 1995
Marques déposées par BELABBAS FATMA
INPIBELABBAS FATMA est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeAgencer-Echomedia
N° 95598791 · Déposée le 17 novembre 1995 · Marque verbale
Classe 9 · expirée le 17 novembre 2005
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BELABBAS FATMA
Quel est le numéro SIREN de BELABBAS FATMA ?
Le numéro SIREN de BELABBAS FATMA est 399 939 800. Le SIRET de son siège social est 399 939 800 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28399939800.
Où se situe le siège social de BELABBAS FATMA ?
Le siège social de BELABBAS FATMA est situé Technopole Chateau Gombert, 13013 Marseille 13eme.
BELABBAS FATMA est-elle toujours en activité ?
Oui, BELABBAS FATMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 février 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELABBAS FATMA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELABBAS FATMA.
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