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BELART

Active
Siren880 246 186SAS11100 NARBONNECréée le 02 janvier 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions3 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
2,0 k€
Effectif
Non publié

BELART est une SAS immatriculée le 2 janvier 2020 sous le numéro SIREN 880 246 186. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 B rue Descartes, 11100 Narbonne. L'entreprise déclare le code NAF 4711B comme activité principale. La direction est assurée par XAVIER BELART en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BELART

Dénomination
BELART
SIREN
880 246 186
SIRET (siège)
880 246 186 00014
N° TVA intracommunautaire
FR94880246186Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 880 246 186
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
4711B
Date de création
02 janvier 2020
Siège social
10 B RUE DESCARTES, 11100, NARBONNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BELART

Activité de commerce d'alimentation générale au détail, épicerie, ainsi que toutes activités connexes ou complémentaires

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Finances de BELART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELART

XB

XAVIER BELART

Président de SAS

Depuis la création (02 janvier 2020) · 6 ans

FB

FRANCIS BELART

Directeur général

Depuis la création (02 janvier 2020) · 6 ans

Établissements de BELART

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 11100 NARBONNESiègeActif

    880 246 186 00014 · ouvert le 02 janvier 2020 · NAF 7010Z

  • 11100 NARBONNEActif

    880 246 186 00022 · ouvert le 01 mars 2020 · NAF 4711B

Documents juridiques de BELART

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 décembre 2025

  • Décision de modification certifiée conforme par le représentant légal

Dépôt du 02 janvier 2020

  • Acte

Comptes annuels de BELART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELART. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELART

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de narbonne

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Début d'activité : 2020-03-01

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NARBONNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2020-01-02

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2020

Questions fréquentes sur BELART

Quel est le numéro SIREN de BELART ?

Le numéro SIREN de BELART est 880 246 186. Le SIRET de son siège social est 880 246 186 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94880246186.

Qui dirige BELART ?

BELART est dirigée par XAVIER BELART, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BELART ?

Le siège social de BELART est situé 10 B rue Descartes, 11100 Narbonne.

BELART est-elle toujours en activité ?

Oui, BELART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELART.

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