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BELATTAR MOHAMED

Active
Siren993 394 949Entrepreneur individuel92140 ClamartCréée le 05 novembre 2025

4932Z · Transports de voyageurs par taxis

Documents

BELATTAR MOHAMED est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 novembre 2025 sous le numéro SIREN 993 394 949. Le siège social de l'entreprise se trouve 41 AV Victor Hugo, 92140 Clamart. Son activité principale est transports de voyageurs par taxis (code NAF 4932Z).

Fiche d'identité de BELATTAR MOHAMED

Dénomination
BELATTAR MOHAMED
SIREN
993 394 949
SIRET (siège)
993 394 949 00016
N° TVA intracommunautaire
FR24993394949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 993 394 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4932Z - Transports de voyageurs par taxis
Date de création
05 novembre 2025
Siège social
41 AV Victor Hugo, 92140, Clamart
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de BELATTAR MOHAMED

CHAUFFEUR VTC

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de BELATTAR MOHAMED

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92140 ClamartSiègeActif

    993 394 949 00016 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 4932Z

Documents juridiques de BELATTAR MOHAMED

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de BELATTAR MOHAMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELATTAR MOHAMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELATTAR MOHAMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BELATTAR MOHAMED

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2025-11-03 · Début d'activité : 2025-11-01

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2025

Questions fréquentes sur BELATTAR MOHAMED

Quel est le numéro SIREN de BELATTAR MOHAMED ?

Le numéro SIREN de BELATTAR MOHAMED est 993 394 949. Le SIRET de son siège social est 993 394 949 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24993394949.

Où se situe le siège social de BELATTAR MOHAMED ?

Le siège social de BELATTAR MOHAMED est situé 41 AV Victor Hugo, 92140 Clamart.

BELATTAR MOHAMED est-elle toujours en activité ?

Oui, BELATTAR MOHAMED est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELATTAR MOHAMED est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELATTAR MOHAMED.

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