CheckersProcédures

BELAUD PATRICK

Active
Siren394 740 971Entrepreneur individuel85200 FONTENAY-LE-COMTECréée le 01 mai 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 394 740 971, BELAUD PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1994. Elle est domiciliée 29 rue de la Pommeraie, 85200 Fontenay-le-Comte. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BELAUD PATRICK

Dénomination
BELAUD PATRICK
SIREN
394 740 971
SIRET (siège)
394 740 971 00012
N° TVA intracommunautaire
FR74394740971Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 740 971
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
01 mai 1994
Siège social
29 RUE DE LA POMMERAIE, 85200, FONTENAY-LE-COMTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELAUD PATRICK

vente de sous-vetements chaussettes, bonneterie, lingerie, articles de paris (ambulant)

Finances de BELAUD PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELAUD PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELAUD PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85200 FONTENAY-LE-COMTESiègeActif

    394 740 971 00012 · ouvert le 01 mai 1994 · NAF 4789Z

Documents juridiques de BELAUD PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELAUD PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELAUD PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELAUD PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELAUD PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELAUD PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELAUD PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1994

Questions fréquentes sur BELAUD PATRICK

Quel est le numéro SIREN de BELAUD PATRICK ?

Le numéro SIREN de BELAUD PATRICK est 394 740 971. Le SIRET de son siège social est 394 740 971 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74394740971.

Où se situe le siège social de BELAUD PATRICK ?

Le siège social de BELAUD PATRICK est situé 29 rue de la Pommeraie, 85200 Fontenay-le-Comte.

BELAUD PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, BELAUD PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELAUD PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELAUD PATRICK.

Entreprises similaires

Même activité à Fontenay-le-Comte

Entreprises autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Toutes les entreprises avec le code NAF 4789Z

Entreprises à Fontenay-le-Comte

Toutes les entreprises à Fontenay-le-Comte