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BELBAT

Active
Siren443 164 074SARL75012 PARIS 12Créée le 12 août 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELBAT est une SARL immatriculée le 12 août 2002 sous le numéro SIREN 443 164 074. Son siège social est situé 10 B rue de Capri, 75012 Paris 12. L'entreprise déclare le code NAF 4120A comme activité principale.

Fiche d'identité de BELBAT

Dénomination
BELBAT
SIREN
443 164 074
SIRET (siège)
443 164 074 00017
N° TVA intracommunautaire
FR49443164074Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 164 074
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4120A
Date de création
12 août 2002
Siège social
10 B RUE DE CAPRI, 75012, PARIS 12
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BELBAT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELBAT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELBAT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75012 PARIS 12SiègeFermé

    443 164 074 00017 · ouvert le 12 août 2002 · NAF 4120A

Documents juridiques de BELBAT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 11 octobre 2002

  • Acte

Dépôt du 21 août 2002

  • Acte

Comptes annuels de BELBAT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELBAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELBAT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELBAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne BELBAT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELBAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELBAT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 août 2002

Questions fréquentes sur BELBAT

Quel est le numéro SIREN de BELBAT ?

Le numéro SIREN de BELBAT est 443 164 074. Le SIRET de son siège social est 443 164 074 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49443164074.

Où se situe le siège social de BELBAT ?

Le siège social de BELBAT est situé 10 B rue de Capri, 75012 Paris 12.

BELBAT est-elle toujours en activité ?

Oui, BELBAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 août 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELBAT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELBAT.

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