BELE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
BELE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 mars 2021, identifiée par le SIREN 897 408 969. Son siège social est situé rue Henri Becquerel 326 rue Henri Becquerel -Bat D6, 60230 Chambly. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par VINCENT BERTHELIER, gérant.
Fiche d'identité de BELE
INSEE- Dénomination
- BELE
- SIREN
- 897 408 969
- SIRET (siège)
- 897 408 969 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR67897408969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 897 408 969
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 22 mars 2021
- Siège social
- RUE HENRI BECQUEREL 326 RUE HENRI BECQUEREL -BAT D6, 60230, CHAMBLY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELE
l'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers,
Finances de BELE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BELE
INSEEBERTHELIER INDUSTRIE
Autre
Depuis la création (22 mars 2021) · 5 ans
LGMO95
Autre
Depuis la création (22 mars 2021) · 5 ans
Établissements de BELE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 60230 CHAMBLYSiègeActif
897 408 969 00011 · ouvert le 15 janvier 2021 · NAF 6820B
Documents juridiques de BELE
INPIComptes annuels de BELE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BELE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELE. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, affaires Contentieuses
Décision du 03 juillet 2025 · N° 25/00129
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème CH - Section 1
Décision du 15 décembre 2022 · N° 20/00306
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, tARIFICATION
Décision du 16 septembre 2022 · N° 21/03275
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 19 juillet 2000 · N° 98-18.620
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 29 mars 1995 · N° 92-43.380
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BELE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BELE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 22 mars 2021
Questions fréquentes sur BELE
Quel est le numéro SIREN de BELE ?
Le numéro SIREN de BELE est 897 408 969. Le SIRET de son siège social est 897 408 969 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67897408969.
Qui dirige BELE ?
BELE est dirigée par VINCENT BERTHELIER, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BELE ?
Le siège social de BELE est situé rue Henri Becquerel 326 rue Henri Becquerel -Bat D6, 60230 Chambly.
BELE est-elle toujours en activité ?
Oui, BELE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mars 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELE.
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