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BELET DANIEL

Active
Siren316 566 595Entrepreneur individuel33650 LA BREDECréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELET DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 316 566 595. Elle est domiciliée 24 Che Feytaud Bp80016, 33650 La Brede. Son activité principale relève du code NAF 7022Z.

Fiche d'identité de BELET DANIEL

Dénomination
BELET DANIEL
SIREN
316 566 595
SIRET (siège)
316 566 595 00039
N° TVA intracommunautaire
FR54316566595Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 316 566 595
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7022Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
24 CHE FEYTAUD BP80016, 33650, LA BREDE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BELET DANIEL

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

Finances de BELET DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELET DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELET DANIEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 33650 LA BREDESiègeActif

    316 566 595 00039 · ouvert le 20 janvier 2017 · NAF 7022Z

  • 33650 LA BREDEFermé

    316 566 595 00021 · ouvert le 16 octobre 1989 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BELET DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELET DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELET DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Marques déposées par BELET DANIEL

BELET DANIEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 3 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • AEROMARKET INTERNATIONAL

    N° 95589537 · Déposée le 19 septembre 1995 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 16, 35, 41 · expirée le 19 septembre 2005

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BELET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BELET DANIEL ?

Le numéro SIREN de BELET DANIEL est 316 566 595. Le SIRET de son siège social est 316 566 595 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54316566595.

Où se situe le siège social de BELET DANIEL ?

Le siège social de BELET DANIEL est situé 24 Che Feytaud Bp80016, 33650 La Brede.

BELET DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BELET DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELET DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELET DANIEL.

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