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BELET FRANCIS

Active
Siren750 972 408Entrepreneur individuel82200 MOISSACCréée le 01 janvier 2009

9491Z · Activités des organisations religieuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

BELET FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2009 sous le numéro SIREN 750 972 408. Le siège social de l'entreprise se trouve 35 rue Guileran, 82200 Moissac. Elle exerce une activité de activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).

Fiche d'identité de BELET FRANCIS

Dénomination
BELET FRANCIS
SIREN
750 972 408
SIRET (siège)
750 972 408 00017
N° TVA intracommunautaire
FR86750972408Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 750 972 408
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z - Activités des organisations religieuses
Date de création
01 janvier 2009
Siège social
35 RUE GUILERAN, 82200, MOISSAC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELET FRANCIS

Activités des organisations religieuses

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Établissements de BELET FRANCIS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82200 MOISSACSiègeActif

    750 972 408 00017 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 9491Z

Conformité de BELET FRANCIS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELET FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELET FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BELET FRANCIS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2009

Questions fréquentes sur BELET FRANCIS

Quel est le numéro SIREN de BELET FRANCIS ?

Le numéro SIREN de BELET FRANCIS est 750 972 408. Le SIRET de son siège social est 750 972 408 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR86750972408.

Où se situe le siège social de BELET FRANCIS ?

Le siège social de BELET FRANCIS est situé 35 rue Guileran, 82200 Moissac.

BELET FRANCIS est-elle toujours en activité ?

Oui, BELET FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELET FRANCIS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELET FRANCIS.

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