BELET FRANCK
Active4322B · Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
BELET FRANCK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 2013 sous le numéro SIREN 794 429 514. Elle est domiciliée Lieu Dit : Chelsey, 21430 Sussey. Elle exerce une activité de travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation (code NAF 4322B).
Fiche d'identité de BELET FRANCK
INSEE- Dénomination
- BELET FRANCK
- SIREN
- 794 429 514
- SIRET (siège)
- 794 429 514 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR09794429514Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 794 429 514
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4322B - Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
- Date de création
- 01 août 2013
- Siège social
- LIEU DIT : CHELSEY, 21430, SUSSEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELET FRANCK
Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation
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Établissements de BELET FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21430 SUSSEYSiègeActif
794 429 514 00019 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 4322B
Conformité de BELET FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELET FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BELET FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de BELET FRANCK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 2013
Questions fréquentes sur BELET FRANCK
Quel est le numéro SIREN de BELET FRANCK ?
Le numéro SIREN de BELET FRANCK est 794 429 514. Le SIRET de son siège social est 794 429 514 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09794429514.
Où se situe le siège social de BELET FRANCK ?
Le siège social de BELET FRANCK est situé Lieu Dit : Chelsey, 21430 Sussey.
BELET FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, BELET FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELET FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELET FRANCK.
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