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BELEZY JEAN

Active
Siren328 050 646Entrepreneur individuel87000 LIMOGESCréée le 01 septembre 1983

7111Z · Activités d'architecture

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 328 050 646, BELEZY JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er septembre 1983. Son siège social est situé 49 av des Coutures, 87000 Limoges. Son activité principale est activités d'architecture (code NAF 7111Z).

Fiche d'identité de BELEZY JEAN

Dénomination
BELEZY JEAN
SIREN
328 050 646
SIRET (siège)
328 050 646 00053
N° TVA intracommunautaire
FR38328050646Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 050 646
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7111Z - Activités d'architecture
Date de création
01 septembre 1983
Siège social
49 AV DES COUTURES, 87000, LIMOGES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BELEZY JEAN

Activités d'architecture

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Établissements de BELEZY JEAN

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 87000 LIMOGESSiègeFermé

    328 050 646 00053 · ouvert le 08 août 1996 · NAF 7111Z

  • 87000 LIMOGESFermé

    328 050 646 00046 · ouvert le 01 août 1990 · NAF 742A

Conformité de BELEZY JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELEZY JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELEZY JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BELEZY JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1983

Marques déposées par BELEZY JEAN

BELEZY JEAN est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 2 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • "L'ECHELLE HUMAINE"

    N° 92413424 · Déposée le 26 mars 1992 · Marque verbale

    Marque expirée

    Classes 37, 42 · expirée le 26 mars 2002

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BELEZY JEAN

Quel est le numéro SIREN de BELEZY JEAN ?

Le numéro SIREN de BELEZY JEAN est 328 050 646. Le SIRET de son siège social est 328 050 646 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38328050646.

Où se situe le siège social de BELEZY JEAN ?

Le siège social de BELEZY JEAN est situé 49 av des Coutures, 87000 Limoges.

BELEZY JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BELEZY JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELEZY JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELEZY JEAN.

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