BELFASSI MOHAMMED

Active

Siren982 082 083Entrepreneur individuel41000 BloisCréée le 30 novembre 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 982 082 083, BELFASSI MOHAMMED est un entrepreneur individuel créé le 30 novembre 2023. Le siège social de l'entreprise se trouve 12 ALL de la Nozillette, 41000 Blois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4321A.

Fiche d'identité de BELFASSI MOHAMMED

INSEE

Dénomination: BELFASSI MOHAMMED
SIREN: 982 082 083
SIRET (siège): 982 082 083 00014
N° TVA intracommunautaire: FR77982082083Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 982 082 083
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4321A
Date de création: 30 novembre 2023
Siège social: 12 ALL de la Nozillette, 41000, Blois
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BELFASSI MOHAMMED

Code APE 4321A - fibre optique

Finances de BELFASSI MOHAMMED

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELFASSI MOHAMMED

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELFASSI MOHAMMED

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

41000 BloisSiègeActif
982 082 083 00014 · ouvert le 01 décembre 2023 · NAF 4321A

Documents juridiques de BELFASSI MOHAMMED

INPI

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 30 novembre 2023

Acte

Dépôt du 30 novembre 2023

Acte

Comptes annuels de BELFASSI MOHAMMED

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELFASSI MOHAMMED. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELFASSI MOHAMMED

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELFASSI MOHAMMED. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELFASSI MOHAMMED n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELFASSI MOHAMMED

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

03 juillet 2024création
Date d'effet : 30 novembre 2023

Questions fréquentes sur BELFASSI MOHAMMED

Quel est le numéro SIREN de BELFASSI MOHAMMED ?

Le numéro SIREN de BELFASSI MOHAMMED est 982 082 083. Le SIRET de son siège social est 982 082 083 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77982082083.

Où se situe le siège social de BELFASSI MOHAMMED ?

Le siège social de BELFASSI MOHAMMED est situé 12 ALL de la Nozillette, 41000 Blois.