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BELFONDS

Active
Siren388 490 310Société civile26230 GrignanCréée le 01 septembre 1992
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
3,1 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 490 310, BELFONDS est une société civile créée le 1er septembre 1992. Elle est domiciliée 775 RTE de Bayonne Domaine de Belfonds, 26230 Grignan. L'entreprise déclare le code NAF 0124Z comme activité principale. LAURA AUBERT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BELFONDS

Dénomination
BELFONDS
SIREN
388 490 310
SIRET (siège)
388 490 310 00033
N° TVA intracommunautaire
FR34388490310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 490 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
3 124,2 €
Code NAF / APE
0124Z
Date de création
01 septembre 1992
Siège social
775 RTE de Bayonne Domaine de Belfonds, 26230, Grignan
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BELFONDS

EXPLOITATION DES BIENS AGRICOLES.

Finances de BELFONDS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELFONDS

LD

LAURENCE DALAMEL DE BOURNET

Associé indéfiniment responsable

LA

LAURA AUBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

O

OCTIME

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

ND

n'est plus gérant. LESCHALLIER DE LISLE Louis Alexandre Cédric nom d'usage : LESCHALLIER DE LISLE devient gérant DALAMEL DE BOURNET

VOLLANT Marie Antoinette nom d'usage · de mai 2011 à novembre 2020

DC

Didier n'est plus gérant. VOLLANT Marie Antoinette nom d'usage : DALAMEL DE BOURNET Marie devient gérant CORNILLE

CORNILLE Didier Jean nom d'usage · de août 2010 à mai 2011

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de BELFONDS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 26230 GrignanSiègeActif

    388 490 310 00033 · ouvert le 02 septembre 1992 · NAF 0124Z

  • 26700 PIERRELATTEFermé

    388 490 310 00017 · ouvert le 16 juillet 1992 · NAF 011A

  • 26700 PIERRELATTEFermé

    388 490 310 00025 · ouvert le 30 décembre 1996 · NAF 0124Z

Documents juridiques de BELFONDS

21 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 novembre 2020

  • Acte

Dépôt du 02 août 2011

  • Acte

Dépôt du 02 août 2011

  • Acte

Dépôt du 02 août 2011

  • Acte

Dépôt du 09 février 2011

  • Acte

Dépôt du 09 février 2011

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 12 mai 2010

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 15 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 03 février 2005

  • Acte

Dépôt du 24 mars 2004

  • Acte

Dépôt du 11 février 1997

  • Acte

Dépôt du 18 mars 1996

  • Acte

Dépôt du 06 février 1996

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de BELFONDS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELFONDS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELFONDS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELFONDS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BELFONDS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELFONDS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELFONDS

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    LESCHALLIER DE LISLE Louis Alexandre Cédric nom d'usage : LESCHALLIER DE LISLE n'est plus gérant. AUBERT Laura Marie Géraldine nom d'usage : AUBERT devient gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    VOLLANT Marie Antoinette nom d'usage : DALAMEL DE BOURNET n'est plus gérant. LESCHALLIER DE LISLE Louis Alexandre Cédric nom d'usage : LESCHALLIER DE LISLE devient gérant.

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    CORNILLE Didier Jean nom d'usage : CORNILLE Didier n'est plus gérant. VOLLANT Marie Antoinette nom d'usage : DALAMEL DE BOURNET Marie devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1992

Questions fréquentes sur BELFONDS

Quel est le numéro SIREN de BELFONDS ?

Le numéro SIREN de BELFONDS est 388 490 310. Le SIRET de son siège social est 388 490 310 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34388490310.

Qui dirige BELFONDS ?

BELFONDS est dirigée par LAURA AUBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BELFONDS ?

Le siège social de BELFONDS est situé 775 RTE de Bayonne Domaine de Belfonds, 26230 Grignan.

BELFONDS est-elle toujours en activité ?

Oui, BELFONDS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELFONDS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELFONDS.