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BELFORT

Active
Siren928 193 317SAS75008 ParisCréée le 29 avril 2024
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
10,0 k€
Effectif
Non publié

BELFORT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 avril 2024, identifiée par le SIREN 928 193 317. Le siège social de l'entreprise se trouve 47 BD de Courcelles, 75008 Paris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8230Z. La direction est assurée par XAVIER FUSTIER en qualité de président de sas.

Fiche d'identité de BELFORT

Dénomination
BELFORT
SIREN
928 193 317
SIRET (siège)
928 193 317 00015
N° TVA intracommunautaire
FR90928193317Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 928 193 317
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
10 000 €
Code NAF / APE
8230Z
Date de création
29 avril 2024
Siège social
47 BD de Courcelles, 75008, Paris
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de BELFORT

europeanpainting.fr06 50 64 55 00contact@europeanpainting.fr

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de BELFORT

Evènementiels privés et professionnels ; Gites, chambres d'hôtes ; Restauration ; Négoce d'objet d'arts

Finances de BELFORT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELFORT

XF

XAVIER FUSTIER

Président de SAS

Depuis la création (29 avril 2024) · 2 ans

Établissements de BELFORT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75008 ParisSiègeActif

    928 193 317 00015 · ouvert le 23 avril 2024 · NAF 8230Z

Documents juridiques de BELFORT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 avril 2024

  • Liste des souscripteurs

Dépôt du 26 avril 2024

  • Attestation de dépôt des fonds

Dépôt du 26 avril 2024

  • Copie des statuts

Comptes annuels de BELFORT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELFORT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELFORT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELFORT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELFORT. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELFORT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELFORT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 avril 2024

Questions fréquentes sur BELFORT

Quel est le numéro SIREN de BELFORT ?

Le numéro SIREN de BELFORT est 928 193 317. Le SIRET de son siège social est 928 193 317 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90928193317.

Qui dirige BELFORT ?

BELFORT est dirigée par XAVIER FUSTIER, président de sas.

Où se situe le siège social de BELFORT ?

Le siège social de BELFORT est situé 47 BD de Courcelles, 75008 Paris.

BELFORT est-elle toujours en activité ?

Oui, BELFORT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 avril 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELFORT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELFORT.

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