Belgacem Oussama
Active5320Z · Autres activités de poste et de courrier
Belgacem Oussama est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 janvier 2026 sous le numéro SIREN 999 874 340. Son siège social est situé RUE marius baboulaz, 73800 Montmélian. Elle exerce une activité de autres activités de poste et de courrier (code NAF 5320Z).
Fiche d'identité de Belgacem Oussama
INSEE- Dénomination
- Belgacem Oussama
- SIREN
- 999 874 340
- SIRET (siège)
- 999 874 340 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR76999874340Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 999 874 340
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2026
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5320Z - Autres activités de poste et de courrier
- Date de création
- 16 janvier 2026
- Siège social
- RUE marius baboulaz, 73800, Montmélian
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de Belgacem Oussama
Livraison de repas a domicile
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Établissements de Belgacem Oussama
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73800 MontmélianSiègeActif
999 874 340 00014 · ouvert le 16 janvier 2026 · NAF 5320Z
Conformité de Belgacem Oussama
Aucune procédure collective n'a été publiée pour Belgacem Oussama. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de Belgacem Oussama n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de Belgacem Oussama
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 janvier 2026
Questions fréquentes sur Belgacem Oussama
Quel est le numéro SIREN de Belgacem Oussama ?
Le numéro SIREN de Belgacem Oussama est 999 874 340. Le SIRET de son siège social est 999 874 340 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76999874340.
Où se situe le siège social de Belgacem Oussama ?
Le siège social de Belgacem Oussama est situé RUE marius baboulaz, 73800 Montmélian.
Belgacem Oussama est-elle toujours en activité ?
Oui, Belgacem Oussama est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.
Belgacem Oussama est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Belgacem Oussama.
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