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BELHOMME

Active
Siren797 384 062Société civile76220 BREMONTIER-MERVALCréée le 26 septembre 2013

0141Z · Élevage de vaches laitières

Documents
Capital social
477 k€

BELHOMME est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 26 septembre 2013, identifiée par le SIREN 797 384 062. Son siège social est situé 30 Rte de Belleville, 76220 Bremontier-Merval. Elle exerce une activité de élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z). MICHEL BELHOMME exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BELHOMME

Dénomination
BELHOMME
SIREN
797 384 062
SIRET (siège)
797 384 062 00015
N° TVA intracommunautaire
FR84797384062Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 797 384 062
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL)
Capital social
476 700 €
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
26 septembre 2013
Siège social
30 RTE DE BELLEVILLE , 76220, BREMONTIER-MERVAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELHOMME

Vaches laitières

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Finances de BELHOMME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BELHOMME

MB

MICHEL BELHOMME

Gérant

Depuis la création (26 septembre 2013) · 13 ans

Établissements de BELHOMME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76220 BREMONTIER-MERVALSiègeActif

    797 384 062 00015 · ouvert le 01 août 2013 · NAF 0141Z

Documents juridiques de BELHOMME

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2013

  • Acte

Conformité de BELHOMME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELHOMME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELHOMME. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELHOMME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de BELHOMME

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIEPPE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-09-26 · Début d'activité : 2013-08-01

  1. création

    Date d'effet : 26 septembre 2013

Questions fréquentes sur BELHOMME

Quel est le numéro SIREN de BELHOMME ?

Le numéro SIREN de BELHOMME est 797 384 062. Le SIRET de son siège social est 797 384 062 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84797384062.

Qui dirige BELHOMME ?

BELHOMME est dirigée par MICHEL BELHOMME, gérant.

Où se situe le siège social de BELHOMME ?

Le siège social de BELHOMME est situé 30 Rte de Belleville, 76220 Bremontier-Merval.

BELHOMME est-elle toujours en activité ?

Oui, BELHOMME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 septembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELHOMME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELHOMME.