797 941 903
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
Fiche d'identité de 797 941 903
INSEE- Dénomination
- 797 941 903
- SIREN
- 797 941 903
- SIRET (siège)
- 797 941 903 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR66797941903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 797 941 903
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 09 octobre 2013
- Siège social
- VENELLES
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
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Objet social de 797 941 903
Création artistique relevant des arts plastiques
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Dirigeants et représentants de 797 941 903
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 797 941 903
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- VENELLESSiègeActif
797 941 903 00024 · ouvert le 01 janvier 2021 · NAF 9003A
- SAINT-CLEMENT-DE-RIVIEREFermé
797 941 903 00016 · ouvert le 09 octobre 2013 · NAF 9003A
Conformité de 797 941 903
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 797 941 903. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 797 941 903 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 797 941 903
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 octobre 2013
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