943 960 989
Active1082Z · Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
- Effectif
- 1tranche Sirene
Fiche d'identité de 943 960 989
INSEE- Dénomination
- 943 960 989
- SIREN
- 943 960 989
- SIRET (siège)
- 943 960 989 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR86943960989Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 943 960 989
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 31 juillet 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1082Z - Fabrication de cacao, chocolat et de produits de confiserie
- Date de création
- 03 juin 2025
- Effectif
- 1
- Siège social
- Vitry-sur-Seine
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
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Objet social de 943 960 989
Modelage de chocolat
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Dirigeants et représentants de 943 960 989
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 943 960 989
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- Vitry-sur-SeineSiègeActif
943 960 989 00029 · ouvert le 28 mai 2025 · NAF 1082Z
- ALFORTVILLEFermé
943 960 989 00011 · ouvert le 28 mai 2025 · NAF 1082Z
Documents juridiques de 943 960 989
INPI2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 943 960 989
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 943 960 989. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant 943 960 989 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de 943 960 989 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 943 960 989
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 juin 2025
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