BELKACEMI MOUSSA

Active

Siren923 830 889Entrepreneur individuel91600 SAVIGNY-SUR-ORGECréée le 01 août 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 923 830 889, BELKACEMI MOUSSA est un entrepreneur individuel créé le 1er août 2023. Elle est domiciliée 6 rue Charles d'Orleans, 91600 Savigny-sur-Orge. L'entreprise déclare le code NAF 7022Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BELKACEMI MOUSSA

INSEE

Dénomination: BELKACEMI MOUSSA
SIREN: 923 830 889
SIRET (siège): 923 830 889 00013
N° TVA intracommunautaire: FR46923830889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 923 830 889
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7022Z
Date de création: 01 août 2023
Siège social: 6 RUE CHARLES D'ORLEANS, 91600, SAVIGNY-SUR-ORGE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BELKACEMI MOUSSA

Conseil pour les affaires et autres conseils de gestion

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Finances de BELKACEMI MOUSSA

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELKACEMI MOUSSA

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BELKACEMI MOUSSA

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

91600 SAVIGNY-SUR-ORGESiègeActif
923 830 889 00013 · ouvert le 01 août 2023 · NAF 7022Z

Documents juridiques de BELKACEMI MOUSSA

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BELKACEMI MOUSSA

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELKACEMI MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELKACEMI MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELKACEMI MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELKACEMI MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELKACEMI MOUSSA

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

07 juillet 2024création
Date d'effet : 01 août 2023

Questions fréquentes sur BELKACEMI MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de BELKACEMI MOUSSA ?

Le numéro SIREN de BELKACEMI MOUSSA est 923 830 889. Le SIRET de son siège social est 923 830 889 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46923830889.

Où se situe le siège social de BELKACEMI MOUSSA ?

Le siège social de BELKACEMI MOUSSA est situé 6 rue Charles d'Orleans, 91600 Savigny-sur-Orge.