BELKHOUANE MOUSSA

Active

Siren809 775 893Entrepreneur individuel69008 LYONCréée le 01 janvier 2015

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

BELKHOUANE MOUSSA est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2015 sous le numéro SIREN 809 775 893. Le siège social de l'entreprise se trouve 106 av Paul Santy, 69008 Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4511Z.

Fiche d'identité de BELKHOUANE MOUSSA

INSEE

Dénomination: BELKHOUANE MOUSSA
SIREN: 809 775 893
SIRET (siège): 809 775 893 00021
N° TVA intracommunautaire: FR36809775893Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 809 775 893
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 4511Z
Date de création: 01 janvier 2015
Siège social: 106 AV PAUL SANTY, 69008, LYON
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de BELKHOUANE MOUSSA

Achat vente de véhicules neufs et d'occasion en France.

Finances de BELKHOUANE MOUSSA

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELKHOUANE MOUSSA

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELKHOUANE MOUSSA

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

69008 LYONSiègeActif
809 775 893 00021 · ouvert le 20 octobre 2020 · NAF 4511Z

Documents juridiques de BELKHOUANE MOUSSA

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELKHOUANE MOUSSA

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELKHOUANE MOUSSA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELKHOUANE MOUSSA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELKHOUANE MOUSSA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELKHOUANE MOUSSA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELKHOUANE MOUSSA

BODACC

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

31 octobre 2020Créations
Annonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2020-10-20

25 novembre 2024création
Date d'effet : 01 janvier 2015

Questions fréquentes sur BELKHOUANE MOUSSA

Quel est le numéro SIREN de BELKHOUANE MOUSSA ?

Le numéro SIREN de BELKHOUANE MOUSSA est 809 775 893. Le SIRET de son siège social est 809 775 893 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36809775893.

Où se situe le siège social de BELKHOUANE MOUSSA ?

Le siège social de BELKHOUANE MOUSSA est situé 106 av Paul Santy, 69008 Lyon.