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BELL

Active
Siren378 714 836SARL06250 MOUGINSCréée le 11 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions78 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152 k€
Effectif
Non publié

BELL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 juillet 1990, identifiée par le SIREN 378 714 836. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 Che des Colles Moulin de la Croix, 06250 Mougins. Son activité principale relève du code NAF 6831Z. DAVID BELLAICHE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BELL

Dénomination
BELL
SIREN
378 714 836
SIRET (siège)
378 714 836 00020
N° TVA intracommunautaire
FR10378714836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 714 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
152 449,02 €
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
11 juillet 1990
Siège social
6 CHE DES COLLES MOULIN DE LA CROIX, 06250, MOUGINS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de BELL

Marchand de biens.

Finances de BELL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELL

DB

DAVID BELLAICHE

Gérant

Depuis la création (11 juillet 1990) · 36 ans

Établissements de BELL

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 06250 MOUGINSSiègeActif

    378 714 836 00020 · ouvert le 11 juillet 1990 · NAF 6831Z

  • 06250 MOUGINSFermé

    378 714 836 00012 · ouvert le 16 juillet 1990 · NAF 703A

  • 06000 NICEFermé

    378 714 836 00038 · ouvert le 01 avril 1996 · NAF 703A

Documents juridiques de BELL

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 décembre 2000

  • Acte

Dépôt du 23 avril 1996

  • Acte

Dépôt du 20 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 1992

  • Acte

Comptes annuels de BELL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

78 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 juillet 1990

Questions fréquentes sur BELL

Quel est le numéro SIREN de BELL ?

Le numéro SIREN de BELL est 378 714 836. Le SIRET de son siège social est 378 714 836 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10378714836.

Qui dirige BELL ?

BELL est dirigée par DAVID BELLAICHE, gérant.

Où se situe le siège social de BELL ?

Le siège social de BELL est situé 6 Che des Colles Moulin de la Croix, 06250 Mougins.

BELL est-elle toujours en activité ?

Oui, BELL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELL.

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