CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2004, identifiée par le SIREN 477 550 859. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Eugene Sue, 75018 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 1413Z comme activité principale.

Fiche d'identité de BELL

Dénomination
BELL
SIREN
477 550 859
SIRET (siège)
477 550 859 00011
N° TVA intracommunautaire
FR31477550859Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 477 550 859
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
1413Z
Date de création
01 juin 2004
Siège social
11 RUE EUGENE SUE, 75018, PARIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELL

Fabrication de vêtements de dessus

Finances de BELL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 75018 PARISSiègeActif

    477 550 859 00011 · ouvert le 01 juin 2004 · NAF 1413Z

Documents juridiques de BELL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juillet 2004

  • Acte

Comptes annuels de BELL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

78 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2004

Questions fréquentes sur BELL

Quel est le numéro SIREN de BELL ?

Le numéro SIREN de BELL est 477 550 859. Le SIRET de son siège social est 477 550 859 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31477550859.

Où se situe le siège social de BELL ?

Le siège social de BELL est situé 11 rue Eugene Sue, 75018 Paris.

BELL est-elle toujours en activité ?

Oui, BELL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELL.