BELL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BELL est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 février 2006, identifiée par le SIREN 489 150 045. Le siège social de l'entreprise se trouve 266 av Daumesnil, 75012 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 4331Z comme activité principale.
Fiche d'identité de BELL
INSEE- Dénomination
- BELL
- SIREN
- 489 150 045
- SIRET (siège)
- 489 150 045 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR03489150045Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 150 045
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Code NAF / APE
- 4331Z
- Date de création
- 11 février 2006
- Siège social
- 266 AV DAUMESNIL, 75012, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BELL
Travaux de plâtrerie
Finances de BELL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BELL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BELL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75012 PARISSiègeActif
489 150 045 00016 · ouvert le 11 février 2006 · NAF 4331Z
Documents juridiques de BELL
INPIComptes annuels de BELL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BELL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
78 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, 3ème chambre 3ème section
Décision du 06 mai 2026 · N° 23/14002
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Décision du 13 avril 2026 · N° 2022J01047
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 17 février 2026 · N° 25/00925
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, chambre 10 cab 10 H
Décision du 05 janvier 2026 · N° 24/09527
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/01997
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/01999
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/02000
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/02001
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/02002
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/02004
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/02005
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/02008
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/02010
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/02011
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/02012
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/02015
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/02017
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/02019
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/02021
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Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 11
Décision du 03 juin 2025 · N° 22/02022
- Lire la décision sur courdecassation.frSe déclare incompétent
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 05 février 1992 · N° 88-45.746
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BELL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BELL
BODACC7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
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- création
Date d'effet : 11 février 2006
Questions fréquentes sur BELL
Quel est le numéro SIREN de BELL ?
Le numéro SIREN de BELL est 489 150 045. Le SIRET de son siège social est 489 150 045 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03489150045.
Où se situe le siège social de BELL ?
Le siège social de BELL est situé 266 av Daumesnil, 75012 Paris.
BELL est-elle toujours en activité ?
Oui, BELL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELL.
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