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BELL DAN

Active
Siren338 065 303SARL69250 NEUVILLE-SUR-SAONECréée le 01 mai 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELL DAN est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 1986, identifiée par le SIREN 338 065 303. Son siège social est situé 12 rue Victor Hugo, 69250 Neuville-sur-Saone. Son activité principale relève du code NAF 524C.

Fiche d'identité de BELL DAN

Dénomination
BELL DAN
SIREN
338 065 303
SIRET (siège)
338 065 303 00012
N° TVA intracommunautaire
FR05338065303Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 065 303
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
524C
Date de création
01 mai 1986
Siège social
12 RUE VICTOR HUGO, 69250, NEUVILLE-SUR-SAONE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BELL DAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELL DAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELL DAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69250 NEUVILLE-SUR-SAONESiègeFermé

    338 065 303 00012 · ouvert le 01 mai 1986 · NAF 524C

Documents juridiques de BELL DAN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de BELL DAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELL DAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELL DAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELL DAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BELL DAN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELL DAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELL DAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1986

Questions fréquentes sur BELL DAN

Quel est le numéro SIREN de BELL DAN ?

Le numéro SIREN de BELL DAN est 338 065 303. Le SIRET de son siège social est 338 065 303 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05338065303.

Où se situe le siège social de BELL DAN ?

Le siège social de BELL DAN est situé 12 rue Victor Hugo, 69250 Neuville-sur-Saone.

BELL DAN est-elle toujours en activité ?

Oui, BELL DAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELL DAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELL DAN.

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