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BELL MAURICE

Active
Siren522 497 312Entrepreneur individuel31200 TOULOUSECréée le 01 juin 2010
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELL MAURICE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juin 2010 sous le numéro SIREN 522 497 312. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 Imp des Zinnias Apt 132, 31200 Toulouse. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8299Z.

Fiche d'identité de BELL MAURICE

Dénomination
BELL MAURICE
SIREN
522 497 312
SIRET (siège)
522 497 312 00010
N° TVA intracommunautaire
FR78522497312Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 522 497 312
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8299Z
Date de création
01 juin 2010
Siège social
11 IMP DES ZINNIAS APT 132, 31200, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELL MAURICE

Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

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Finances de BELL MAURICE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELL MAURICE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BELL MAURICE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31200 TOULOUSESiègeActif

    522 497 312 00010 · ouvert le 01 juin 2010 · NAF 8299Z

Documents juridiques de BELL MAURICE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELL MAURICE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELL MAURICE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELL MAURICE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELL MAURICE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELL MAURICE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELL MAURICE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2010

Questions fréquentes sur BELL MAURICE

Quel est le numéro SIREN de BELL MAURICE ?

Le numéro SIREN de BELL MAURICE est 522 497 312. Le SIRET de son siège social est 522 497 312 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78522497312.

Où se situe le siège social de BELL MAURICE ?

Le siège social de BELL MAURICE est situé 11 Imp des Zinnias Apt 132, 31200 Toulouse.

BELL MAURICE est-elle toujours en activité ?

Oui, BELL MAURICE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELL MAURICE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELL MAURICE.

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