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BELL X-1

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Siren351 933 601SARL75005 PARIS 5Créée le 01 août 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 351 933 601, BELL X-1 est une SARL créée le 1er août 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue Jean de Beauvais, 75005 Paris 5. Son activité principale relève du code NAF 921D.

Fiche d'identité de BELL X-1

Dénomination
BELL X-1
SIREN
351 933 601
SIRET (siège)
351 933 601 00012
N° TVA intracommunautaire
FR47351933601Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 351 933 601
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
921D
Date de création
01 août 1989
Siège social
11 RUE JEAN DE BEAUVAIS, 75005, PARIS 5
Établissements
2
Statut
Active

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Finances de BELL X-1

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELL X-1

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de BELL X-1

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 75005 PARIS 5SiègeFermé

    351 933 601 00012 · ouvert le 01 août 1989 · NAF 221G

  • 75005 PARIS 5Fermé

    351 933 601 00020 · ouvert le 20 juin 1995 · NAF 921D

Documents juridiques de BELL X-1

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 1995

  • Acte

Comptes annuels de BELL X-1

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELL X-1. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELL X-1

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELL X-1. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BELL X-1 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELL X-1 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELL X-1

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1989

Marques déposées par BELL X-1

BELL X-1 est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 6 classes de produits et services de la classification de Nice.

  • BELL X-1

    N° 96627792 · Déposée le 31 mai 1996 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classes 9, 15, 25, 35, 41, 42 · expirée le 31 mai 2006

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur BELL X-1

Quel est le numéro SIREN de BELL X-1 ?

Le numéro SIREN de BELL X-1 est 351 933 601. Le SIRET de son siège social est 351 933 601 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR47351933601.

Où se situe le siège social de BELL X-1 ?

Le siège social de BELL X-1 est situé 11 rue Jean de Beauvais, 75005 Paris 5.

BELL X-1 est-elle toujours en activité ?

Oui, BELL X-1 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELL X-1 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELL X-1.

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