CheckersProcédures

BELLA

Active
Siren448 791 327SCI84240 LA MOTTE-D'AIGUESCréée le 26 mai 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 448 791 327, BELLA est une SCI créée le 26 mai 2003. Elle est domiciliée 192 Che de la Montagne, 84240 La Motte-d'Aigues. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. FRANCESCO BELLAVIA exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de BELLA

Dénomination
BELLA
SIREN
448 791 327
SIRET (siège)
448 791 327 00019
N° TVA intracommunautaire
FR25448791327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 791 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
26 mai 2003
Siège social
192 CHE DE LA MONTAGNE, 84240, LA MOTTE-D'AIGUES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLA

L'acquisition, la propriété, l'administration et la gestion de tous immeubles ou droits immobiliers

Finances de BELLA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLA

FB

FRANCESCO BELLAVIA

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 mai 2003) · 23 ans

CF

CATHERINE FORMOSA

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (26 mai 2003) · 23 ans

Établissements de BELLA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 84240 LA MOTTE-D'AIGUESSiègeActif

    448 791 327 00019 · ouvert le 16 mai 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de BELLA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mai 2003

  • Acte

Comptes annuels de BELLA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELLA. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 mai 2003

Questions fréquentes sur BELLA

Quel est le numéro SIREN de BELLA ?

Le numéro SIREN de BELLA est 448 791 327. Le SIRET de son siège social est 448 791 327 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25448791327.

Qui dirige BELLA ?

BELLA est dirigée par FRANCESCO BELLAVIA, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BELLA ?

Le siège social de BELLA est situé 192 Che de la Montagne, 84240 La Motte-d'Aigues.

BELLA est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mai 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLA.

Entreprises similaires

Même activité à La Motte-d'Aigues

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à La Motte-d'Aigues

Entreprises du même secteur à La Motte-d'Aigues

Entreprises à La Motte-d'Aigues

Toutes les entreprises à La Motte-d'Aigues