BELLA CASA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 5,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 983 736 992, BELLA CASA est une SAS créée le 22 janvier 2024. Son siège social est situé Rte de San Martino residence les Anemones batiment B, 20200 San-Martino-Di-Lota. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z. La direction est assurée par ANTHONY CAPOROSSI en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BELLA CASA
INSEE- Dénomination
- BELLA CASA
- SIREN
- 983 736 992
- SIRET (siège)
- 983 736 992 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR53983736992Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 983 736 992
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 04 décembre 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 22 janvier 2024
- Siège social
- RTE DE SAN MARTINO RESIDENCE LES ANEMONES BATIMENT B, 20200, SAN-MARTINO-DI-LOTA
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de BELLA CASA
Vente, fabrication d'articles d'arts de la table, de décoration, de linge de maison, ameublement, etc. Achat, fabrication, vente directe et par correspondance de tout article destiné à la décoration intérieure. Conseil en décoration intérieure. Toutes opérations industrielles et commerciales se rapportant à : - la création, l'acquisition, la location, la prise en location-gérance de tous fonds de commerce, la prise à bail, l'installation, l'exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers, se rapportant à l'une ou l'autre des activités spécifiées ci-dessus ; - la prise, l'acquisition, l'exploitation ou la cession de tous procédés, brevets et droits de propriété intellectuelle concernant ces activités ;
Finances de BELLA CASA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BELLA CASA
INSEEÉtablissements de BELLA CASA
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 20200 SAN-MARTINO-DI-LOTASiègeActif
983 736 992 00014 · ouvert le 15 décembre 2023 · NAF 7010Z
- 20200 BASTIAActif
983 736 992 00030 · ouvert le 01 février 2024 · NAF 4759B
Documents juridiques de BELLA CASA
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BELLA CASA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLA CASA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BELLA CASA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLA CASA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent BELLA CASA. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 10
Décision du 16 février 2026 · N° 25/12902
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 16 décembre 2025 · N° 25/01536
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 15 avril 2025 · N° 2025F00326
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 2ème Chambre civile
Décision du 19 décembre 2024 · N° 24/03506
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 06 octobre 2017 · N° 16-16.067
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BELLA CASA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BELLA CASA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 22 janvier 2024
Questions fréquentes sur BELLA CASA
Quel est le numéro SIREN de BELLA CASA ?
Le numéro SIREN de BELLA CASA est 983 736 992. Le SIRET de son siège social est 983 736 992 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53983736992.
Qui dirige BELLA CASA ?
BELLA CASA est dirigée par ANTHONY CAPOROSSI, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BELLA CASA ?
Le siège social de BELLA CASA est situé Rte de San Martino residence les Anemones batiment B, 20200 San-Martino-Di-Lota.
BELLA CASA est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLA CASA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLA CASA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLA CASA.
Entreprises similaires
Même activité à San-Martino-Di-Lota
- CONCRETE20200 San-Martino-di-Lota
- CB &T20200 San-Martino-di-Lota
- CUMPA20200 San-Martino-di-Lota
- MGF20200 San-Martino-Di-Lota
- NANOU20200 San-Martino-di-Lota
- ESTIVALIS LOCATION20200 San-Martino-di-Lota
- YSUN120200 San-Martino-Di-Lota
- STATION SALDUCCI20200 San-Martino-di-Lota
- I SMAGHJATI20200 San-Martino-di-Lota
- SCI MERCIADRI20200 San-Martino-di-Lota
