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BELLA MODE

Active
Siren490 483 070SARL75009 PARIS 9Créée le 01 juin 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELLA MODE est une SARL immatriculée le 1er juin 2006 sous le numéro SIREN 490 483 070. Elle est domiciliée 22 rue Condorcet, 75009 Paris 9. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4690Z.

Fiche d'identité de BELLA MODE

Dénomination
BELLA MODE
SIREN
490 483 070
SIRET (siège)
490 483 070 00010
N° TVA intracommunautaire
FR59490483070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 490 483 070
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Code NAF / APE
4690Z
Date de création
01 juin 2006
Siège social
22 RUE CONDORCET, 75009, PARIS 9
Établissements
1
Statut
Active

Finances de BELLA MODE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLA MODE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLA MODE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 75009 PARIS 9SiègeFermé

    490 483 070 00010 · ouvert le 01 juin 2006 · NAF 4690Z

Documents juridiques de BELLA MODE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 juin 2006

  • Acte

Comptes annuels de BELLA MODE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLA MODE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLA MODE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLA MODE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BELLA MODE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELLA MODE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLA MODE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2006

Questions fréquentes sur BELLA MODE

Quel est le numéro SIREN de BELLA MODE ?

Le numéro SIREN de BELLA MODE est 490 483 070. Le SIRET de son siège social est 490 483 070 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59490483070.

Où se situe le siège social de BELLA MODE ?

Le siège social de BELLA MODE est situé 22 rue Condorcet, 75009 Paris 9.

BELLA MODE est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLA MODE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLA MODE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLA MODE.

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