CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

BELLA NOVA est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 juin 2013, identifiée par le SIREN 793 823 535. Le siège social de l'entreprise se trouve 905 Rte de la Planche, 74320 Sevrier. Son activité principale relève du code NAF 6820B. XAVIER BEAUQUIS exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de BELLA NOVA

Dénomination
BELLA NOVA
SIREN
793 823 535
SIRET (siège)
793 823 535 00018
N° TVA intracommunautaire
FR46793823535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 793 823 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
19 juin 2013
Siège social
905 RTE DE LA PLANCHE, 74320, SEVRIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLA NOVA

Acquisition d'un bien immobilier situé à SEYNOD (Haute Savoie), avenue des Regains; acquisition d'immeubles construits ou en cours de contruction, de terrains; construction sur ses terrains de tout immeuble; administration, gestion et exploitation de ces biens.

Finances de BELLA NOVA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de BELLA NOVA

XB

XAVIER BEAUQUIS

Gérant

Depuis la création (19 juin 2013) · 13 ans

1

100% NOUS

Autre

Depuis la création (19 juin 2013) · 13 ans

Établissements de BELLA NOVA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74320 SEVRIERSiègeActif

    793 823 535 00018 · ouvert le 28 mai 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de BELLA NOVA

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 juin 2013

  • Acte

Comptes annuels de BELLA NOVA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLA NOVA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLA NOVA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLA NOVA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BELLA NOVA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELLA NOVA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLA NOVA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-05-28

  1. création

    Date d'effet : 19 juin 2013

Questions fréquentes sur BELLA NOVA

Quel est le numéro SIREN de BELLA NOVA ?

Le numéro SIREN de BELLA NOVA est 793 823 535. Le SIRET de son siège social est 793 823 535 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46793823535.

Qui dirige BELLA NOVA ?

BELLA NOVA est dirigée par XAVIER BEAUQUIS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BELLA NOVA ?

Le siège social de BELLA NOVA est situé 905 Rte de la Planche, 74320 Sevrier.

BELLA NOVA est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLA NOVA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLA NOVA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLA NOVA.