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BELLA POUSADA

Active
Siren492 649 033SCI33410 LaroqueCréée le 02 novembre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
355 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 492 649 033, BELLA POUSADA est une SCI créée le 2 novembre 2006. Son siège social est situé 2700 B RTE des Côteaux Lieu dit Destieu, 33410 Laroque. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par PASCAL TOITOT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de BELLA POUSADA

Dénomination
BELLA POUSADA
SIREN
492 649 033
SIRET (siège)
492 649 033 00023
N° TVA intracommunautaire
FR15492649033Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 649 033
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 février 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
355 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 novembre 2006
Siège social
2700 B RTE des Côteaux Lieu dit Destieu, 33410, Laroque
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de BELLA POUSADA

Acquisition, administration et gestion de tous immeubles et biens immobiliers, notamment ceux destinés à devenir la résidence principale des associés - Toutes opérations financières ou autres se rattachant à cet objet -

Finances de BELLA POUSADA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLA POUSADA

BD

BLANDINE DELBAERE

Autre

Depuis la création (02 novembre 2006) · 20 ans

PT

PASCAL TOITOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (02 novembre 2006) · 20 ans

Établissements de BELLA POUSADA

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 33410 LaroqueSiègeActif

    492 649 033 00023 · ouvert le 07 novembre 2006 · NAF 6820B

  • 31840 AUSSONNEFermé

    492 649 033 00015 · ouvert le 07 novembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de BELLA POUSADA

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2021

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 17 octobre 2011

  • Acte

Dépôt du 02 novembre 2006

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Comptes annuels de BELLA POUSADA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLA POUSADA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLA POUSADA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLA POUSADA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant BELLA POUSADA n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de BELLA POUSADA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLA POUSADA

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX

    Immatriculée le 2021-04-20 · Début d'activité : 2006-11-07

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 2006

Questions fréquentes sur BELLA POUSADA

Quel est le numéro SIREN de BELLA POUSADA ?

Le numéro SIREN de BELLA POUSADA est 492 649 033. Le SIRET de son siège social est 492 649 033 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15492649033.

Qui dirige BELLA POUSADA ?

BELLA POUSADA est dirigée par PASCAL TOITOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de BELLA POUSADA ?

Le siège social de BELLA POUSADA est situé 2700 B RTE des Côteaux Lieu dit Destieu, 33410 Laroque.

BELLA POUSADA est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLA POUSADA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLA POUSADA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLA POUSADA.

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