BELLAGARDA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 k€
- Effectif
- Non publié
BELLAGARDA est une SAS immatriculée le 13 juillet 2023 sous le numéro SIREN 977 651 744. Le siège social de l'entreprise se trouve RTE de Jonquieres Domaine Pastouret, 30127 Bellegarde. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z. La direction est assurée par SOCIETE COMMERCIALE D'INFORMATIQUE ET DE PARTICIPATION en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de BELLAGARDA
INSEE- Dénomination
- BELLAGARDA
- SIREN
- 977 651 744
- SIRET (siège)
- 977 651 744 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR00977651744Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 977 651 744
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 500 000 €
- Code NAF / APE
- 0121Z
- Date de création
- 13 juillet 2023
- Siège social
- RTE de Jonquieres Domaine Pastouret, 30127, BELLEGARDE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de BELLAGARDA
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de BELLAGARDA
Toutes les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle conformément à l'article L.311-1 du Code rural et de la pêche maritime.
Finances de BELLAGARDA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BELLAGARDA
INSEEBODACCSOCIETE COMMERCIALE D'INFORMATIQUE ET DE PARTICIPATION
Président de SAS
Depuis la création (13 juillet 2023) · 3 ans
Anciens dirigeants (1)
n'est plus directeur gé AUBERY
AUBERY Patrick Brian nom d'usage · de décembre 2025 à décembre 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de BELLAGARDA
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30127 BELLEGARDESiègeActif
977 651 744 00012 · ouvert le 12 juillet 2023 · NAF 0121Z
Documents juridiques de BELLAGARDA
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de BELLAGARDA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLAGARDA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BELLAGARDA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLAGARDA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant BELLAGARDA n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de BELLAGARDA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BELLAGARDA
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
Modification du(es) représentant(s) permanent(s) de président SOCIETE COMMERCIALE D'INFORMATIQUE ET DE PARTICIPATION Sté par actions simplifiée : AUBERY Hubert nom d'usage : AUBERY n'est plus représentant permanent
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
AUBERY Patrick Brian nom d'usage : AUBERY n'est plus directeur général
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de nîmes
- CréationsAvis rectificatifAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-07-12
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Nîmes
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-07-12
- création
Date d'effet : 13 juillet 2023
Marques déposées par BELLAGARDA
INPIBELLAGARDA est titulaire de 4 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeLA BAIE DES RAISINIERS
N° 5098020 · Déposée le 15 novembre 2024 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 15 novembre 2034
- Marque enregistréeMarque figurative (sans élément verbal)
N° 5033132 · Déposée le 23 février 2024 · Marque figurative
Classe 33 · valable jusqu’au 23 février 2034
- Marque enregistréeBELLE D'ARGENCE
N° 5014535 · Déposée le 15 décembre 2023 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 15 décembre 2033
- Marque ayant fait l'objet d'un retrait totalBELLE D'ARGENT
N° 5014174 · Déposée le 14 décembre 2023 · Marque verbale
Classe 33 · valable jusqu’au 14 décembre 2033
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur BELLAGARDA
Quel est le numéro SIREN de BELLAGARDA ?
Le numéro SIREN de BELLAGARDA est 977 651 744. Le SIRET de son siège social est 977 651 744 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00977651744.
Qui dirige BELLAGARDA ?
BELLAGARDA est dirigée par SOCIETE COMMERCIALE D'INFORMATIQUE ET DE PARTICIPATION, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de BELLAGARDA ?
Le siège social de BELLAGARDA est situé RTE de Jonquieres Domaine Pastouret, 30127 Bellegarde.
BELLAGARDA est-elle toujours en activité ?
Oui, BELLAGARDA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 juillet 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BELLAGARDA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLAGARDA.
Entreprises similaires
Même activité à Bellegarde