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BELLAN DANIEL

Active
Siren809 227 010Entrepreneur individuel14700 FALAISECréée le 20 février 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

BELLAN DANIEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 20 février 2015 sous le numéro SIREN 809 227 010. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 Che de la Vallee, 14700 Falaise. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.

Fiche d'identité de BELLAN DANIEL

Dénomination
BELLAN DANIEL
SIREN
809 227 010
SIRET (siège)
809 227 010 00018
N° TVA intracommunautaire
FR59809227010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 227 010
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
20 février 2015
Siège social
9 CHE DE LA VALLEE, 14700, FALAISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de BELLAN DANIEL

PEINTURE

Finances de BELLAN DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de BELLAN DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de BELLAN DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14700 FALAISESiègeActif

    809 227 010 00018 · ouvert le 02 février 2015 · NAF 4334Z

Documents juridiques de BELLAN DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de BELLAN DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BELLAN DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de BELLAN DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour BELLAN DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de BELLAN DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de BELLAN DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 20 février 2015

Questions fréquentes sur BELLAN DANIEL

Quel est le numéro SIREN de BELLAN DANIEL ?

Le numéro SIREN de BELLAN DANIEL est 809 227 010. Le SIRET de son siège social est 809 227 010 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59809227010.

Où se situe le siège social de BELLAN DANIEL ?

Le siège social de BELLAN DANIEL est situé 9 Che de la Vallee, 14700 Falaise.

BELLAN DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, BELLAN DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

BELLAN DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BELLAN DANIEL.

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